Marque enregistrée - Marque en vigueur

AREA
AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4170833
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2025
AREA de AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES

Présentation de la marque AREA

Déposée le 3 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES domicilié(e) 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Schmidt Brunet & Associés, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa, SBKG domicilié(e) 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque AREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREA arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : TANDEM , L'ABONNEMENT FUTÉ , DIAGON'ALPES , MODULO , MODULO , L'ABONNEMENT FUTÉ


AREA – SOCIETE DES AUTOROUTES RHONE ALPES, Société anonyme à conseil d'administration - 260 Avenue Jean Monnet - 69500 - BRON - France - SIREN 702027871


SELARL Schmidt Brunet & Associés, Mme ARCE-TORRECILLA Maria Luisa, SBKG - 9 Rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684340 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; véhicules automobiles et notamment véhicules de chantiers, véhicules d'entretien et d'assistance des routes et autoroutes, leurs moteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles, bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieures pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules ;

Publicité, relation publique et services de promotion des ventes, notamment dans le domaine des autoroutes ; gestion administrative des affaires commerciales ; opérations comptables, et notamment tenue des comptes, passation des écritures comptables ; administration commerciale, tenue à jour des fichiers ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; estimation et expertises en affaires commerciales ; renseignements d'affaires et investigation pour affaires ; affichage, agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonce et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; étude et recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; courrier publicitaire ; relations publiques ; information statistique, et notamment exploitation périodique des statistiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation de promotions par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; systématisation de données dans un fichier central ;

Construction, réparation de routes, d'autoroutes et d'équipements de réseau routier et autoroutier ; services d'installation d'équipements de réseau routier et autoroutier ; services de construction, de maintenance et d'entretien de routes, d'autoroutes et de réseau autoroutier, services d'assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; graissage de véhicules ; lavages de véhicules et notamment de voitures ; services d'entretien et de réparations de véhicules automobiles et notamment de machines, de véhicules et d'engins de chantiers ; polissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; vulcanisation et rechapage de pneus (réparation) ; location de machines, d'engins et de véhicules de chantier, supervision de travaux de construction ; démolitions de constructions ; services d'informations dans le domaine de la construction et de la réparation ; services d'isolation et d'étanchéité (construction) ; nettoyage de routes et d'autoroutes ; réalisation de revêtements routiers et autoroutiers ; services de sablage, stations-service ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en soit le medium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, el/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet, services de positionnement des véhicules par satellite ; émissions de radio ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; camionnage ; services d'autobus ; dépôt et distribution de marchandises ; distribution d'énergie ; adduction d'eau ; location de véhicules ; location d'entrepôts ; services de parcs de stationnement ; opérations de secours (transport) ; services de sauvetage ; services de transit.